La fiscalité du spectacle vivant : maîtriser les fondamentaux
Points de vue d’expert | 9 février 2016
Atelier pratique | BIS – Nantes, le 20 janvier 2016
Pour se repérer dans la complexité des règles fiscales liées au spectacle vivant, mieux appréhender les principaux enjeux fiscaux afin de les intégrer dans des décisions de gestion, GMBA a proposé lors d’un atelier qui s’est déroulé à l’occasion des BIS de Nantes, un panorama des principes de base adaptés aux problématiques et aux particularités du secteur.
Notre juriste et experte, Emilie Le Thoër, a notamment abordé les thèmes de la fiscalité des associations, des taux de TVA du secteur culturel et notamment des opérations liées au domaine du spectacle (contrat de cession, de coréalisation, billetterie, atelier d’enseignement théâtral, TVA et droits d’auteur…), des règles de TVA et de territorialité (les particularités pour l’accueil d’équipes étrangères), ainsi que la question de la retenue à la source.
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