Lettre d’actualité audit et comptabilité – Mars 2020

Cette nouvelle lettre d’actualité Audit et comptabilité est en lien avec toutes les nouvelles mesures prises concernant le COVID-19 sur l’audit. 

Point d’actualité sur le COVID-19 

 

1. Normes d’exercice professionnel et autres textes règlementaires

1.1 Normes d’exercice professionnel 

1.2 Notes d’information de la CNCC : nouveautés et mises à jour

1.3 Autres publications de la CNCC 

 

2. Ehique, déontologie, discipline

2.1 Publication de l’ordonnance renforçant la lutte anti-blanchiment 

2.2 Publication de l’analyse sectorielle des risques de blanchiment (ASR) pour l’exercice du commissariat aux comptes 

2.3 Orientations des contrôles du H3C auprès des commissaires aux comptes en 2020

2.4 Normes d’exercice professionnel des commissaires aux comptes : quel programme d’ici 2023 ? 

 

3. Actualité juridique et jurisprudentielle

3.1 Actualité juridique

3.2 Jurisprudence 

 

4. Actualité comptable 

4.1 Autorité des normes comptables 

4.2 Actualités comptes individuels 

 

5. Actualités comptes consolidés 

5.1 Chroniques 

5.2 Lettre d’affirmation Comptes consolidés IFRS 2020

 

6. Entités OPTF 

6.1 Support du Forum EIP du 10 décembre 2019 

6.2 Support Forum annuel Banques du 2 décembre 2019 15

6.3 Support du Forum annuel Mutuelles du 17 décembre 2019 

6.4 Note relative à l’arrêté des comptes des organismes d’assurance pour l’exercice 2019 

6.5 Communiqué sur l’ordonnance n° 2019-1234 du 27 novembre 2019 relative à la rémunération des mandataires sociaux des sociétés cotées et le décret n° 2019-1235 du 27 novembre 2019

6.6 Suite à son communiqué du 17 janvier 2020, la CNCC donne des précisions

6.7 Nouveau Règlement Prospectus 

6.8 Mise à jour de la note relative aux diligences du commissaire aux comptes sur le provisionnement des pertes de crédit attendues en application d’IFRS 9 dans les établissements de crédit

6.9 Approche d’audit d’une fonction externalisée dans le cadre de la mission de certification du commissaire aux comptes dans le secteur bancaire et dans le cas d’un organisme d’assurance et de réassurance

6.10 COVID 19 – Communiqués de l’AMF 

 

7. Actualités IFRS

7.1 Recommandation 2020-01 du 6 mars 2020 relative au format des comptes consolidés des entreprises établis selon les normes comptables internationales.

7.2 Recommandation 2020-02 du 6 mars 2020 relative à la codification des états financiers de la recommandation 2020-01

 

8. Consultation du trimestre  

Néant